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Les formats papiers sont destinés exclusivement à un usage personnel.
Les formats papiers sont les suivants :
-15x23 (15cmx23cm) à 15¿ TTC
-20x30 (20cmx30cm) à 20¿ TTC
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Les formats numériques vendus sont les originaux, en haute résolution, au tarif de 15 euros avec un usage
personnel ou sur les réseaux sociaux.
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Les droits d¿auteur sont régis par le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.
Les frais de livraison sont de 2¿50 TTC pour les formats 15x23 et 20x30
et le délai de livraison est de 10 jours ouvrés après expédition de la commande.
Les prix de vente sont en euros.
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mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur mentionnés sur le bon de commande
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DROIT D¿IMAGE
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PHOTOGRAPHIQUES
Le terme Auteur désigne la société Jump & Clic titulaire des droits photographiques.
Le terme Acquéreur désigne l¿acheteur des droits de reproduction photographiques.
Toute réalisation photographique confère à son auteur, les droits à la propriété artistique
selon les termes du CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (C.P.I) du 1er juillet 1992,
article L.111-1 et suivants ;
et plus particulièrement les articles L.335-1 et suivants du C.P.I pour les actions pénales en contrefaçon.
L¿Acquéreur doit par conséquent traiter les photographies comme tout autre matériau assujetti aux droits d¿auteur.
Il convient de rappeler que la vente de support matériel n¿emporte aucunement la cession des droits d¿auteur
sur cette photographie.
Un tirage papier ne constitue donc en aucun cas une autorisation de reproduction ou de représentation.
1. NATURE DES DROITS CEDES Les droits de reproductions photographiques, objet de la présente cession, ne sont
pas vendus en propriété. C¿est seulement le droit de reproduction qui est cédé. Le droit de reproduction est
toujours restrictif, c¿est à dire, cédé pour un usage déterminé. L¿auteur peut refuser le droit de reproduction. Par
conséquent, l¿Acquéreur reconnaît être tenu de ne pas exploiter, reproduire, modifier, distribuer, afficher, exposer
à quelque fin que ce soit, et ceci sur tous types de supports, auprès de tous publics et en tous lieux, par tous
moyens, et par tous procédés, tant actuels que futurs, notamment tous procédés informatiques (en particulier
Internet), de télématique, de téléchargement, sous toutes leurs formes et présentations, les photographies, sans
l¿accord préalable écrit de l¿Auteur.
2. MODALITE DE LA CESSION La cession des droits de reproduction n¿est effective qu¿après le règlement de la
facture correspondante.
Le montant de la cession est proportionnel à l¿utilisation (format, tirage, durée de la cession, etc..). Toute autre
utilisation, que celle prévue par la facture, implique un nouvel accord et un nouveau règlement de droit de
reproduction. Les photographies ne peuvent êtres cédées à un tiers par l¿Acquéreur sans un nouvel accord.
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